Déposée le 13 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERATEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Le Rouet de Confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERATEX domicilié(e) 6212 Rue de CANNES,59000 LILLE - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 638 589 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERATEX SARL domicilié(e) 6212 Rue de CANNES,59000 LILLE - 59000 - France.
La marque Le Rouet de Confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERATEX SARL - 6212 Rue de CANNES,59000 LILLE - 59000 - France - SIREN 443638589
CERATEX SARL - 6212 Rue de CANNES,59000 LILLE - 59000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
– cuir et immitation de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Porte feuilles, porte monnaie non en métaux précieux. – tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques ; velours ; linge de lit, linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). – vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou immitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates ; bonneterie, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en maties textiles ; sous vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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